les premieres journees internationales du droit du commerce lectronique

Evoquer le développement exponentiel du commerceélectronique passe désormais pour un poncif: ce sontaujourd'hui quelques 200 millions d'intervenants qui se "croisent " sur la " toile ", peut-être cinq cent avant2005, disséminés à travers le monde, qui profitent d'unaccès direct, personnalisé et interactif. Au microordinateur qui est l'outil premier de cette évolution sontrapidement appelés à succéder décodeurs numériques,consoles de jeux, téléphones portables lesquels, associés àde nouveaux modes de communication à haut débit,permettront à leur tour la circulation d'images, de voix etde données. Ce nouvel espace de marché échappe auxtraditionnelles limitations linguistiques, géographiques,horaires et juridiques il modifie la relation avec leclient et la ménagère qui peut désormais remplir son caddyses quitter son salon (sur la distribution par internet, v.Cah.dr.entr., suppl. du JCP éd.E, 2000, no2, p. 18).

Aux premiers succès de l'internet était associée l'idéed'un espace de liberté absolue, un peu anar... " internetest de gauche " pouvait jubiler un grand capitained'industrie le développement des échanges marchandsappelle désormais confiance et sécurité et commande ladéfinition des règles du jeu dans un cadre juridiquerigoureux... Internet " s'embourgeoise ".

La rapidité d'évolution technologique, l'affaiblissementdes souverainetés nationales dans la régulation de cephénomène sont autant de défis qu'il s'agit aujourd'huid'évoquer, d'apprécier, d'anticiper.

Il faut savoir gré à l'Ecole des Huiles EtudesCommerciales (EDHEC), et spécialement à Me Eric Caprioli,d'avoir eu l'heureuse initiative des rencontres tenues àNice au mois d'octobre 2000, dont le panel d'expertsinvités atteste de la qualité des débats et à lapublication desquelles le Centre du Droit de l'Entrepriseapporte bien volontiers son concours.

Sommaire

• 1ere Session : Le cadre juridique international ducommerce électronique
• 2eme Session : Le commerce électronique et le droitinternational privé
• 3eme Session : Le commerce électronique et lapersonne
• 4eme Session : Le commerce électronique et lecontrat
• 5eme Session : Le commerce électronique et lespropriétés