traite du contrat d assurance terrestre

Ignoré du Code civil, longtemps abandonné à la liberté contractuelle, le contrat d'assurance terrestre est doté, aujourd'hui, d'un droit très riche, dont on trouve les prémices dans la grande loi du 13 juillet 1930, et que ce traité se donne pour objet de faire connaître.L'assurance innerve désormais le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services.

Après une large introduction qui permet de définir les éléments d'identification du contrat, les acteurs et les sources du droit qui régissent la matière, la 1re édition de ce traité s'articule à travers 2 livres :

Le livre I renferme les règles générales qui s'appliquent au contrat d'assurance, quelles que soient la nature des risques envisagés et les garanties offertes par l'assureur. Le contrat y est pris comme la structure de base qui supporte la relation d'assurance. De ce point de vue, sont analysées successivement : son élaboration (notamment conclusion et objet), son exécution, avec l'analyse des obligations des parties, enfin son extinction. À ces pièces, s'ajoute l'étude du contentieux du contrat.

Le livre II contient les règles particulières qui prennent en considération les catégories d'assurances établies en rapport avec la nature des risques garantis, soit :

• les assurances de dommages (règles générales et règles propres à l'assurance de responsabilité)
• les assurances de personnes (assurance sur la vie, assurance contre les accidents corporels, assurance-maladie complémentaire, assurance de groupe).

Destiné à tous ceux qui pratiquent directement l'assurance (services des sociétés d'assurances, intermédiaires, gestionnaires de risques dans les entreprises et les collectivités publiques), ce traité intéressera également les avocats, magistrats, organismes de défense des consommateurs, enseignants, étudiants, journalistes, etc.