Guide fiscal de l'intermédiaire d'assurance

Face à la complexité de l'environnement juridico-fiscal, il est parfois difficile pour l'intermédiaire d'assurance de s'y retrouver. Certaines obligations fiscales sont communes à l'ensemble des chefs d'entreprise. D'autres, au contraire, sont spécifiques à cette profession, ce qui rend la fiscalité des courtiers et des agents généraux d'assurance singulière à bien des égards.

Cet ouvrage se veut didactique. Il vise à permettre aux intermédiaires d'assurance d'appréhender les règles fiscales applicables à leur profession afin qu'ils puissent exercer leur activité professionnelle en toute sérénité. Tous les aspects de la fiscalité sont abordés : le régime d'imposition des bénéfices, l'exonération de TVA, la mise en association et la cessation d'activité.

L'hypothèse du contrôle et du redressement fiscal n'est pas écartée. Le lecteur trouvera tout au long de cet ouvrage des conseils pour agir au mieux dans de telles situations et des modèles de courriers pour répondre à l'administration fiscale.

Cet ouvrage permet à tout intermédiaire d'assurance de tirer un meilleur parti des règles fiscales applicables à sa profession en choisissant les bonnes options.

Les + produit

• Tous les aspects de la fiscalité y sont abordés : régime d'imposition des bénéfices, exonération de TVA, collaboration entre intermédiaires, cessation d'activité


• Cet ouvrage permet d'analyser les avantages et les inconvénients des multiples formes d'options fiscales, d'anticiper et de réagir face à un contrôle et un redressement fiscal


• Il fournit des conseils et des exemples pratiques issus de l'expérience des auteurs, ainsi que des modèles de courriers en annexes