Le parlementarisme

Définition, 3    PREMIÈRE PARTIE        LES FONDEMENTS HISTORIQUES ET CONSTITUTIONNELS  Chapitre I — Les origines et l'évolution historique, 5    I. Le développement du régime représentatif, 5 — II. Le parlementarisme classique, 13.  Chapitre II — La doctrine et les tendances du droit constitutionnel positif, 25    I. Théories du régime parlementaire, 25 — II. Les tendances constitutionnelles du parlementarisme contemporain, 29.    DEUXIÈME PARTIE        LE CADRE INSTITUTIONNEL  Chapitre I — Les organes, 46    I. Le Parlement, 46 — II. Le chef de l'État, 57 — III. Le gouvernement, 67.  Chapitre II — Les mécanismes du régime parlementaire, 76    I. La mise en jeu de la responsabilité gouvernementale, 76 — II. Le droit de dissolution, 83 — III. L'exercice du pouvoir législatif, 89.    TROISIÈME PARTIE        LE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS PARLEMENTAIRES  Chapitre I — L'application du principe majoritaire, 99    I. Les facteurs politiques de la majorité parlementaire, 99 — II. L'interaction des facteurs politiques et des mécanismes institutionnels, 104.  Chapitre II — La stabilité ministérielle, problème fondamental du parlementarisme, 114    I. Les conditions de la stabilité ministérielle dans le parlementarisme traditionnel, 115 — II. Le parlementarisme rationalisé, 116 — III. La stabilité ministérielle, critère de classification des régimes parlementaires, 121.  Conclusion, 123  Bibliographie, 126