La réglementation des ASBL facilitée

DROIT BELGE

Pour le gestionnaire d'ASBL, il est parfois difficile d'y voir clair dans le grand dédale d'articles contenus dans le Code des sociétés et des associations. Le présent ouvrage a donc pour vocation d'offrir une lecture simplifiée des nouvelles règles qui gouvernent désormais les ASBL.

La recherche d'informations est facilitée par une structure en deux parties.

La première partie suit la structure de la loi de 1921 et regroupe les éléments de réponse par thématique :
- le fonctionnement des ASBL
- les formalités
- les comptes annuels
- les restructurations et les transformations
- les associations étrangères
- les unions professionnelles, le parti politique européen et la fondation politique européenne  
- les dispositions diverses.

La seconde partie reprend la présentation du CSA, mais en opérant une sélection des dispositions intéressant les ASBL.

Le tout est accompagné, quand cela s'avère nécessaire, de commentaires de l'auteur.

Par une utilisation conjointe de ces deux textes, le gestionnaire devrait trouver plus facilement et plus rapidement la réponse à sa question. Une aide supplémentaire est apportée par l'index qui, au moyen de mots-clés, renvoie le lecteur à la partie de l'ouvrage qui l'intéressera plus particulièrement.