Droit bancaire

Destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels, cet ouvrage de droit bancaire présente tout d'abord :

• les autorités de supervision (ACPR et ABE)
• les professionnels (établissements de crédit, sociétés de financement...)
• les clients (comptes bancaires, secret bancaire...)

L'activité bancaire est ensuite développée :

• les opérations de clientèle, en particulier les opérations de paiement, les crédits internes (cession Dailly...) et internationaux (comme le crédit documentaire)
• les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels, telles que la titrisation

Points forts

• Un ouvrage de référence par un auteur reconnu et spécialiste de la matière
• À jour des derniers arrêts et des textes français et européens, notamment les ordonnance du 15 février 2022 achevant la refonte du Code monétaire et financier et du 14 septembre 2022 sur le financement participatif, le règlement du 19 octobre 2022 sur les services numériques, la directive du 14 décembre 2022 sur la résilience opérationnelle numérique du secteur financier et la loi DDADUE 3 du 9 mars 2023