Le droit d'auteur européen en transition numérique - De ses origines à l'unification européenne

PRÉFACE
INTRODUCTION : UN PARCOURS RÉFLEXIF, DES ORIGINES AU FUTUR DU DROIT D'AUTEUR

PARTIE 1. SOURCES ET TRADITIONS DU DROIT D'AUTEUR ET DU COPYRIGHT
Chapitre Ier. Liberté, propriété, originalité : retour aux sources du droit d'auteur
Chapitre II. Droit d'auteur et copyright : convergence des droits, régulation différente des contrats

PARTIE 2. PROTECTION DES OEUVRES : DE LA LIBERTÉ DE CRÉATION À L'ART CONTEMPORAIN ET L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
Chapitre III. L'originalité comme manifestation de la liberté de création et sa géométrie variable
Chapitre IV. Le droit d'auteur face à l'effacement de l'auteur : de l'art conceptuel aux créations de l'intelligence artificielle

PARTIE 3. REPENSER LES DROITS ÉCONOMIQUES ET MORAUX DE L'AUTEUR
Chapitre V. Reconstruire les droits de reproduction et de communication au public à la lumière des principes et finalités
Chapitre VI. Reconnaître de manière plurielle l'universalité des intérêts moraux des auteurs

PARTIE 4. TENSIONS ENTRE DROITS FONDAMENTAUX : UN DROIT DE PROPRIÉTÉ FACE AUX DROITS À LA CULTURE, À LA LIBERTÉ D'EXPRESSION ET À L'INFORMATION
Chapitre VII. Le droit d'auteur européen : entre culture et économie
Chapitre VIII. Équilibrer liberté d'expression et droit d'auteur : entre libertés de création et d'accès
Chapitre IX. Ingérences dans la liberté d'expression et responsabilité des plateformes : de la réserve des juges de Strasbourg à l'effort de concordance des juges de Luxembourg

PARTIE 5. LE DROIT D'AUTEUR À L'ÈRE NUMÉRIQUE : CONTRÔLER ET LIBÉRER L'ACCÈS AUX OEUVRES ET DONNÉES
Chapitre X. La responsabilité pour l'établissement d'hyperliens et la protection des mesures techniques : apparition ou homologation d'un droit d'accès en droit d'auteur ?
Chapitre XI. Les données, des ressources en quête d'appropriation
Chapitre XII. Les communs numériques et les outils de la dépropriation

PARTIE 6. L'AVENIR DU DROIT D'AUTEUR EN EUROPE : VERS UN TITRE UNITAIRE
Chapitre XIII. Plaidoyer pour un droit d'auteur unitaire de l'Union européenne