Les aliments

Inhoudstafel
Table alphabétique
Zaakregister
Table des décisions citées

INTRODUCTION
Titre I RÈGLES GÉNÉRALES APPLICABLES À TOUTES LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES
Chapitre I FONDEMENT DE L'OBLIGATION ALIMENTAIRE
Chapitre II CONDITIONS D'EXERCICE DU DROIT AUX ALIMENTS
Chapitre III EXÉCUTION EN NATURE OU PAR ÉQUIVALENT
Chapitre IV ÉVOLUTION DE L'OBLIGATION ALIMENTAIRE DANS LE TEMPS
Chapitre V CARACTÈRES GÉNÉRAUX DE L'OBLIGATION ALIMENTAIRE
Chapitre VI LA HIÉRARCHIE DES DÉBITEURS D'ALIMENTS
Chapitre VII INCIDENCE DE LA FAUTE SUR LE DROIT AUX ALIMENTS
Chapitre VIII LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES ET LES CONVENTIONS
Chapitre IX OBLIGATION ALIMENTAIRE ET PROCÉDURE

Titre II LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES ÉTENDUES
Chapitre I L'OBLIGATION D'ENTRETIEN ET D'ÉDUCATION DES ENFANTS
Chapitre II LE DEVOIR DE SECOURS ENTRE ÉPOUX
Chapitre III LA PENSION ENTRE ÉPOUX APRÈS DIVORCE POUR DÉSUNION IRRÉMÉDIABLE
Chapitre IV LA PENSION ENTRE ÉPOUX APRÈS DIVORCE PAR CONSENTEMENT MUTUEL
Chapitre V CAS PARTICULIER DU DIVORCE PRONONCÉ APRÈS SÉPARATION DE CORPS
Chapitre VI VIE COMMUNE HORS MARIAGE ET OBLIGATIONS ALIMENTAIRES

Titre III LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES DE DROIT COMMUN
Chapitre I LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES RESTREINTES
Chapitre II LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES CONÇUES COMME CHARGES SUCCESSORALES
Chapitre III OBLIGATION ALIMENTAIRE ENTRE DONATEUR ET DONATAIRE
Chapitre IV LE SECOURS ALIMENTAIRE DU FAILLI

Titre IV OBLIGATION ALIMENTAIRE ET OBLIGATION NATURELLE
Chapitre I NOTION ET CONDITIONS D'EXISTENCE
Chapitre II CAS D'APPLICATION DE L'OBLIGATION ALIMENTAIRE NATURELLE

Titre V L'EXÉCUTION DES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES
Chapitre I LES SAISIES
Chapitre II LA DÉLÉGATION DE SOMMES
Chapitre III LE RÈGLEMENT COLLECTIF DE DETTES
Chapitre IV LE SERVICE DES CRÉANCES ALIMENTAIRES

Titre VI OBLIGATION ALIMENTAIRE ET DROIT PÉNAL
Chapitre I L'ABANDON DE FAMILLE
Chapitre II L'ORGANISATION FRAUDULEUSE D'INSOLVABILITÉ
Chapitre III L'ABANDON D'ENFANT OU DE PERSONNE VULNÉRABLE DANS LE BESOIN

Titre VII OBLIGATION ALIMENTAIRE ET MÉTHODE INFORMATIQUE

Titre VIII OBLIGATION ALIMENTAIRE ET DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
Chapitre I L'OBTENTION DU TITRE DE L'OBLIGATION ALIMENTAIRE
Chapitre II RECONNAISSANCE ET EXÉCUTION DES DÉCISIONS ALIMENTAIRES
Chapitre III APPLICATION SUBSIDIAIRE DU CODE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ

Titre IX OBLIGATION ALIMENTAIRE ET DROIT SOCIAL
Chapitre I DROIT À L'INTÉGRATION SOCIALE
Chapitre II DROIT À L'AIDE SOCIALE
Chapitre III SYNTHÈSE DES ATTITUDES POSSIBLES DU CPAS À L'ÉGARD DES DÉBITEURS D'ALIMENTS
Bibliographie