Manuel de droit des biens

Introduction

Titre I Les droits réels principaux démembrés : analyse introductive
Chapitre I La notion de droit réel démembré
Chapitre II Les différents droits réels démembrés

Titre II L'usufruit, l'usage et l'habitation
Sous-titre I Usufruit
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction
Sous-titre II Usage et habitation
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Droits et obligations
Chapitre III Extinction

Titre III Les servitudes de droit privé
Sous-titre I Les servitudes du fait de l'homme
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction
Sous-titre II Les servitudes légales
Chapitre I Le régime des eaux
Chapitre II Les distances requises pour certains ouvrages et plantations
Chapitre III Passage sur le fonds voisin et chemins divers

Titre IV La superficie
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction

Titre V L'emphytéose
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction
Bibliographie