Manuel de droit européen de l'environnement et du climat
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Manuel de droit européen de l'environnement et du climat

Editions BRUYLANT
Format Broché

Auteur : Patrick Thieffry
94,63 €
TTC Livraison sous 15 jours
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sur cet article

Description

Avant-propos
Liste des abréviations
Introduction

LIVRE PREMIER LES SOURCES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT
chapitre I. Le domaine du droit de l'environnement et du climat
chapitre II. La mise en uvre du droit de l'environnement et du climat
chapitre III. Les principes dans le droit de l'environnement et du climat

LIVRE DEUXIÈME LA LÉGISLATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE

PARTIE I LA RÉGLEMENTATION DES DOMAINES DE L'ENVIRONNEMENT
chapitre IV. L'air et l'atmosphère
chapitre V. L'eau
chapitre VI. Les autres milieux naturels, la faune et la flore

PARTIE II LES OBJETS AYANT UN IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
chapitre VII. Les déchets
chapitre VIII. Les objets bruyants
chapitre IX. Les substances et organismes dangereux

PARTIE III LES MESURES TRANSVERSALES
chapitre X. Les mesures dites intégrées
chapitre XI. L'information et la participation du public

PARTIE IV LES INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FISCAUX
chapitre XII. L'internalisation forcée
chapitre XIII. Les engagements volontaires
chapitre XIV. La responsabilité environnementale

LIVRE TROISIÈME L'INTÉGRATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE DANS LES AUTRES LÉGISLATIONS


PARTIE I LES RÈGLES TRANSVERSALES

chapitre XV. Le marché intérieur européen
chapitre XVI. Les règles de concurrence

PARTIE II LES LÉGISLATIONS SECTORIELLES
chapitre XVII. La législation agricole
chapitre XVIII. La politique des transports
chapitre XIX. La politique de l'énergie
chapitre XX. L'action en matière de santé humaine


Caractéristiques

9782802767565
16.10 cm
24.10 cm
2.70 cm
0.84 kg
10 Produits
Caractéristiques
Format
Broché
Auteur(s)
Patrick Thieffry
Collection
Collection droit de l'Union européenne - Manuels
Date de parution
18/02/2021
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