Droit du travail 5ed

Thème 1 Normes
Chapitre 1 Normes internationales et réception
Chapitre 2 Normes nationales et question prioritaire de constitutionnalité
Chapitre 3 Normes conventionnelles et hiérarchie des normes

Thème 2 Droit pénal du travail
Chapitre 1 Inspection du travail
Chapitre 2 Responsabilités et sanctions encourues
Chapitre 3 Infractions récurrentes

Thème 3 Contentieux sociaux
Chapitre 1 Procédure prud'homale
Chapitre 2 Contentieux de sécurité sociale
Chapitre 3 Transaction et arbitrage

Thème 4 Emploi
Chapitre 1 Placement
Chapitre 2 Mise à disposition
Chapitre 3 Chômages

Thème 5 Recrutement
Chapitre 1 Protection du salarié
Chapitre 2 Essai et stages
Chapitre 3 Formalités administratives

Thème 6 Contrat de travail
Chapitre 1 Lien de subordination
Chapitre 2 Régime général
Chapitre 3 Contenu du contrat de travail

Thème 7 Travail international
Chapitre 1 Droit international privé
Chapitre 2 Relation de travail internationale
Chapitre 3 Travailleurs étrangers

Thème 8 Contrat à durée déterminée
Chapitre 1 Recours
Chapitre 2 Durée
Chapitre 3 Contrat

Thème 9 Insertion
Chapitre 1 Contrats
Chapitre 2 Exonérations sociales et réduction générale
Chapitre 3 Aide sociale

Thème 10 Poste de travail
Chapitre 1 Qualification et tâches
Chapitre 2 Évaluation et évolution
Chapitre 3 Appréciations judiciaires

Thème 11 Temps de travail
Chapitre 1 Durée de travail
Chapitre 2 Aménagements et horaires
Chapitre 3 Congés
Chapitre 4 Temps partiel

Thème 12 Rémunération
Chapitre 1 Droit du travail
Chapitre 2 Cotisations sociales
Chapitre 3 Participation, intéressement et protection sociale complémentaire

Thème 13 Droit disciplinaire
Chapitre 1 Sanctions disciplinaires
Chapitre 2 Procédures disciplinaires
Chapitre 3 Règlement intérieur

Thème 14 Modification des rapports de travail
Chapitre 1 Contrat de travail
Chapitre 2 Conditions de travail
Chapitre 3 Appréciation judiciaire

Thème 15 Transfert d'entreprise
Chapitre 1 Droit communautaire
Chapitre 2 Conditions du transfert
Chapitre 3 Effets du transfert

Thème 16 Licenciement pour motif personnel
Chapitre 1 Motif de licenciement
Chapitre 2 Procédures et suites
Chapitre 3 Contrôles

Thème 17 Licenciement pour motif économique
Chapitre 1 Motif de licenciement
Chapitre 2 Procédures
Chapitre 3 Consultations des institutions représentatives du personnel

Thème 18 Rupture à l'initiative du salarié
Chapitre 1 Démission
Chapitre 2 Prise d'acte

Thème 19 Autres types de rupture
Chapitre 1 Décès
Chapitre 2 Rupture conventionnelle
Chapitre 3 Résiliation judiciaire
Chapitre 4 Retraite

Thème 20 Santé et sécurité du salarié
Chapitre 1 Médecine du travail
Chapitre 2 Obligations de l'employeur
Chapitre 3 Risque professionnel

Thème 21 Dignité du salarié droits et libertés fondamentaux
Chapitre 1 Reconnaissance et protection
Chapitre 2 Discriminations et égalité professionnelle
Chapitre 3 Harcèlements

Thème 22 Élections professionnelles
Chapitre 1 Représentation syndicale
Chapitre 2 Désignation des institutions représentatives du personnel
Chapitre 3 Procédure

Thème 23 Panorama des institutions représentatives du personnel
Chapitre 1 Le comité social et économique
Chapitre 2 Représentants syndicaux

Thème 24 Négociation collective
Chapitre 1 Modalités
Chapitre 2 Obligations de négocier
Chapitre 3 Chartes
Thème 25 Conflits collectifs
Chapitre 1 Grève
Chapitre 2 Conséquences
Chapitre 3 Réactions