Droit des personnes

Première partie. La désignation des personnes

Titre 1. Les personnes humaines

Sous-titre 1. L'existence de la personne

Chapitre 1. La naissance de la personne.

Chapitre 2. La mort de la personne

Chapitre 3. L'absence et la disparition

Sous-titre 2. L'identification de la personne

Chapitre 1. Les composantes de l'identification

Chapitre 2. Les outils de l'identification

Titre 2. Les personnes non humaines

Sous-titre 1. Les personnes non humaines consacrées

Chapitre 1. La notion de personne morale

Chapitre 2. Le régime des personnes morales

Sous-titre 2. Les personnes non humaines en devenir ?

Chapitre 1. L'animal

Chapitre 2. Les éléments naturels

Chapitre 3. Les systèmes d'intelligence artificielle

Seconde partie. La composition du droit

Titre 1. Les droits de la personnalité

Chapitre 1. La reconnaissance des droits de la personnalité

Chapitre 2. La mise en uvre des droits de la personnalité

Titre 2. Le droit au respect du corps humain

Chapitre 1. L'inviolabilité du corps humain

Chapitre 2. La non-patrimonialité du corps humain