Deux siècles de jurisprudence - La Cour de cassation au service du droit et du justiciable

Allocution d'ouverture, Ch. Arens, première présidente de la Cour de cassation

I. De la jurisprudence du Tribunal et de la Cour de cassation au temps des trois chambres (xixe-xxe siècles)

- Publicité et style des premiers arrêts de la Cour de cassation, Ph. Galanopoulos, conservateur, directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation

- La jurisprudence civile, sa précocité et son enracinement, J.-L. Halpérin, professeur d'histoire du droit et des institutions, École normale supérieure de Paris

- Arrêts notables de la Chambre criminelle au xixe siècle et Big Data judiciaire, C. Bouglé-Le Roux, maître de conférences en histoire du droit et des institutions, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

- Histoire et jurisprudence de la Chambre des requêtes de la Cour de cassation, C. Gau-Cabée, maître de conférences en histoire du droit et des institutions, Université de Toulouse Capitole

II. De la jurisprudence de la Cour de cassation au xxe siècle

-La cour de cassation et le droit du travail : une nécessaire adaptation de la jurisprudence à la vie sociale, H. Masse-Dessen, avocate honoraire au Conseil d'État et à la Cour de cassation

- La jurisprudence de la chambre criminelle, V. Lesclous, avocat général à la Chambre criminelle de la Cour de cassation

- La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de droit public, X. Prétot, doyen honoraire de la Cour de cassation

- La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de droit international privé, J.-N. Acquaviva, conseiller honoraire à la Cour de cassation

Propos conclusifs, C. Lecomte, professeur doyen honoraire d'histoire du droit et des institutions, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines