Fiscalité des associations. 4e éd.

Comprendre et agir

1 - Fiscalité des activités des associations

2 Exonérations générales applicables aux organismes sans but lucratif (OSBL)

3 Autres exonérations dont peuvent se prévaloir les organismes sans but lucratif

4 Règles applicables à la sectorisation fiscale

5 Filialisation des activités lucratives

6 Bilan fiscal de départ. Incidences comptables de la fiscalité des OSBL



S'orienter et s'organiser



Boîte I : Se référer aux textes



Boîte II : Évaluer (auditer l'association)



Boîte III : Gouverner (la fiscalité appliquée par secteur d'activité : culture, sport, animation...)



Boîte IV : Approfondir



Boîte V : Décoder



Index