La répétition d'infractions - Volume 157

I.La notion de répétition d'infractions
La détermination négative de la répétition d'infractions
- L'unité temporelle de l'infraction
- L'unité légale de l'infraction
La détermination positive de la répétition d'infractions
- La constitution de la répétition d'infractions
- La délimitation de la répétition d'infractions

II.Le régime de la répétition d'infractions
L'existence d'une réponse pénale entre les infractions répétées
- L'établissement de la répétition d'infractions en présence d'une réponse pénale
- Les incidences de la présence d'une réponse pénale sur la répression de la répétition d'infractions
Le défaut de réponse pénale entre les infractions répétées
- L'établissement de la répétition d'infractions en l'absence d'une réponse pénale
- La sanction de la répétition d'infractions en l'absence d'une réponse pénale